Cotation des actes en psychiatrie libérale depuis le 1/11/2023

Information

Le présent article est issu du travail de l’AFPEP-SNPP. Il s’agit ici de décrire la nomenclature actuelle, et ses conditions d’utilisation. Mais le travail du syndicat, c’est aussi de faire évoluer les choses. Au SNPP, nous défendons une revalorisation des honoraires et une simplification des cotations. Une consultation de psychiatrie dure en moyenne nationale 30 minutes. (En pédopsychiatrie, c’est plus souvent 45 à 60 minutes). Les psychiatres libéraux pourraient doubler leurs honoraires en réduisant la durée de leurs consultations à 15 minutes… mais restent manifestement attachés à une qualité relationnelle et une qualité des soins, malgré l’impact sur leurs revenus.

Nous luttons donc pour une augmentation conséquente du CNPSY, qui valait 3 fois le montant de la consultation du médecin généraliste (et dure 3 fois plus longtemps) en 1980. Avec un « G » qu’on annonce prochainement à 30 €, le CNPSY pourrait valoir 90 €… au lieu de 42,50 €.

Nous luttons également pour une simplification des MCS, MPC, APY, MCY, MPF, MP… pour lesquels les conditions d’utilisation nous compliquent inutilement l’usage.

Enfin, une cotation des actes sert légitimement à inciter les libéraux à pratiquer certains actes qui sont des priorités de santé publique. La CPAM nous demande sans cesse d’augmenter notre file active (nombre de patients vus au moins une fois par an), la société attend légitimement qu’on reçoive des enfants, des personnes âgées, les plus fragiles, les semi-urgences…. toute sorte de consultations plus longues, et donc moins payées à l’heure ! Pour tous ces actes longs nous demandons une cotation simple : 2 x CNPSY (qui inclurait MPC, MPF, MP…).

Bien sûr, bien d’autres aspects interviennent et rendent les choses plus compliquées.

Le SNPP participe à AvenirSpé, 1er syndicat de médecins spécialistes, qui défend tout particulièrement les spécialités cliniques, et donc la psychiatrie.

Adressez nous vos commentaires, interrogations…. et soutenez l’action du syndicat par votre cotisation :

https://afpep-snpp.org/membership-account/niveaux-dadhesion/

Cadre général

Les médecins libéraux passent convention avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) selon des secteurs 1, 2, OPTAM. Hors convention (dit secteur 3) les tarifications sont libres mais le patient n’a quasiment aucun remboursement). Plus de détail ici.

La cotation des actes est indiquée en bleu dans le texte et dans les tableaux pour les psychiatres en secteur 1 et en OPTAM et les actes sans dépassement d’honoraire des psychiatres en secteur 2. Les patients sont mieux remboursés, et la CPAM autorise des actes complémentaires remboursables (MPC, MCS, MP…).

En vert, vous trouverez les actes effectués avec des dépassements en secteur 2 non-OPTAM. Les compléments d’honoraires sont alors autorisés, mais non remboursés par la CPAM et de plus en plus mal remboursés par les Mutuelles et assurances privées de santé. La plupart des actes complémentaires sont interdits (MPC, MCS, MP…).

Le CNPSY : Acte de base de la psychiatrie libérale

L’acte de base du psychiatre est la « consultation neuro-psychiatrique » cotée CNPSY. Il correspond à une consultation quelle qu’en soit la durée et le contenu (évaluation clinique, psychothérapie, prescription médicamenteuse…). Le CNPSY représente 91 % des actes des psychiatres libéraux en 2022.

CNPSY = 42.50 €

En secteur 1, en OPTAM, et en secteur 2 pour les actes sans dépassement d’honoraires, on ajoute MPC+MCS = 9,20 €. Donc l’acte de consultation est de :

CNPSY+MPC+MCS = 51.70 € au total en Secteur 1, en OPTAM, et en Secteur 2 pour les actes à qui le psychiatre ne demande aucun dépassement d’honoraire.

Pour les praticiens adhérents à l’OPTAM, un dépassement d’honoraire maitrisé est autorisé, dans les limites du contrat individuel que vous signez avec la CPAM. Une part de vos actes doit être sans dépassement, et le taux moyen de dépassement ne doit pas dépasser une limite.
En Secteur 2, seul le CNPSY est facturé à la CPAM, et vous pouvez fixer librement vos honoraires « avec tact et mesure ». Les patients sont remboursés sur la base de l’acte

CNPSY = 42.50 €, auxquels vous ajoutez votre dépassement d’honoraire. Si vous demandez 85 € pour la consultation, vous prenez donc 200 % du tarif sécu.

La majoration provisoire de clinicien, MPC, est à 4,20€.

Attention : la majoration provisoire clinicien MPC n’est pas cumulable avec la facturation d’un dépassement d’honoraires exceptionnel (DE). La majoration forfaitaire transitoire MPC est applicable par les médecins exerçant en secteur 1 ; en secteur 1 avec DP ayant adhéré au contrat d’accès aux soins ; en secteur 2 ayant adhéré au contrat d’accès aux soins et, par dérogation, en secteur 2 ou en secteur 1 DP pour les patients bénéficiaires de la C2S (ex-CMU) complémentaire ou de l’ACS.

La majoration de coordination spécifique, MCS, est à 5,00€ pour les psychiatres neuropsychiatres et neurologues.

Toutefois, la majoration de coordination spécialiste MCS peut se cumuler avec la majoration provisoire clinicien MPC. Cette majoration peut être cotée uniquement par les médecins en secteur 1 et par les médecins en secteur 2 (ou secteur 1 DP) ayant adhéré au contrat d’accès aux soins, et, par dérogation, par les médecins exerçant en secteur 2 (ou secteur 1 DP) lorsqu’ils sont appelés à dispenser des soins aux assurés bénéficiaires de la C2S (ex-CMU) complémentaire ou de l’aide à l’acquisition d’une complémentaire santé (ACS).

Le tarif si vous êtes, vous même, le médecin traitant est de 46,70€ (CNPSY+MPC) en S1/OPTAM/S2 sans dépassement.

Le tarif de la visite à domicile est de 51,70€ (VNPSY+MPC+MCS) en S1/OPTAM/S2 sans dépassement.

En S2 avec dépassement, c’est CNPSY ou VNPSY = 42.50 € + dépassement

Parcours de soins coordonnés :

Les patients sont dans le parcours de soins coordonnés lorsqu’ils ont déclaré un médecin traitant et que celui-ci les oriente vers un psychiatre qui devient médecin correspondant. Dans cette situation, les consultations sont remboursées à 70% par la CPAM, le reste par leur éventuelle mutuelle.

Les patients de moins de 26 ans peuvent consulter directement un psychiatre sans passer par un médecin traitant. Ils sont alors également remboursés à 70% normalement s’ils ont déclaré un médecin traitant à la caisse d’Assurance Maladie.

Les patients n’ayant pas déclaré de médecin traitant seront remboursés à 30%. Attention un patient en CMU n’ayant pas de médecin traitant et en tiers payant fera que les caisses ne vous verseront que 30% de la consultation.

Téléconsultation :

Les entretiens téléphoniques n’ouvrent pas le droit au remboursement sécurité sociale alors que les entretiens avec vidéo ouvrent ce droit. La RGPD impose d’utiliser un système agréé « hébergeur de données de santé » (Qare, Doctolib, Consulib…)

Le SNPP vous propose un article plus complet sur la téléconsultation et la téléexpertise : https://afpep-snpp.org/telemedecine-pratique-enjeux-ressources/

La cotation des actes est différente :

S1, OPTAM, S2 sans dépassement : coter TCS = 50.20 € (sans ajouter MPC et MCS). Le tarif en téléconsultation est donc inférieur au tarif en présentiel (51.70 €)
S2 avec dépassement : TC = 42.50 € de base de remboursement CPAM, auxquels vous ajouter votre dépassement d’honoraire avec tact et mesure. Le tarif de référence est le même en présentiel et en téléconsultation.

Le CNPSY représente 8 % des actes des psychiatres libéraux en 2022.

Avis Ponctuel du Psychiatre : APY :

Quel que soit le secteur, le tarif de la première consultation pour un avis ponctuel est de :

APY = 64 € : Avis ponctuel de consultant pour les Psys, neuro-Psys, Neuros : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient sauf si nécessité d’1 ou 2 CNPSY dans les semaines suivantes). Cette consultation doit faire l’objet d’un courrier de retour au médecin traitant demandeur. Applicable pour tous les secteurs. Dépassement d’honoraires autorisés pour les OPTAM et S2. Pas de cumul avec MPC ni MCS.
AVY = 64 € Idem pour les avis ponctuels à domicile.

Le CNPSY représente moins de 1 % des actes des psychiatres libéraux en 2022.

Consultation d’urgence dans le parcours de soin :

Pour tous les secteurs, le tarif pour une consultation demandée par le médecin traitant dans les 2 jours ouvrables est coté MCY = 85 €. Cette consultation doit faire l’objet d’un courrier de retour au médecin traitant demandeur. En OPTAM ou S2, les dépassement d’honoraires peuvent être ajoutés.

NB : Attention la consultation réalisée sous 48 heures par le médecin correspondant sollicité par le médecin traitant, est valorisée par la création d’une majoration spécifique, dénommée MCU (Majoration Correspondant Urgence), d’un montant de 15 €, au 1er janvier 2018. Cette majoration ne s’applique pas aux psychiatres qui bénéficient d’une majoration spécifique.

Pédopsychiatrie :

Pour les S1/OPTAM/S2 sans dépassement :

Le tarif pour la consultation d’un enfant de moins de 16 ans est de :

CNPSY+MCS+MPC+MP = 54,70 €

Valable aussi en téléconsultation :

TCS + MP = 53,20 €

MPF : Majoration consultation familiale pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique « grave » : 20 €. La MPF, d’une valeur actuelle de 20 euros. La MPF est applicable pour les médecins du secteur 1 et du secteur 2. Un élargissement de la consultation familiale approfondie pour le psychiatre et pédopsychiatre (MPF) s’est ouvert aux enfants hors ALD. Attention, non applicable en TC ni TCS !

Le tarif pour une consultation avec la famille d’un enfant de moins de 16 ans est de:

CNPSY+MCS+MPC+MP+MPF = 74,70 € (uniquement en présentiel)

MAF : Consultation annuelle de synthèse familiale pour le psychiatre et pédopsychiatre pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave relevant d’une ALD, est valorisée par le biais de la MAF est à 20 euros depuis 1er novembre 2017. Le tarif de la consultation annuelle de synthèse familiale pour le psychiatre et pédopsychiatre pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave est de :

CNPSY+MCS+MPC+MP+MAF = 74,70 € (uniquement en présentiel)

La MAF, d’une valeur actuelle de 20 euros, est applicable pour les médecins du secteur 1 et du secteur 2, mais pas en TC ni TCS.

Pour les actes avec dépassement d’honoraires en S2 (non adhérent OPTAM) :

Pas de cotation MP ni MPC ni MCS en S2

Donc <16 ans en présentiel : CNPSY = 42,50 € + dépassement avec tact et mesure

<16 ans en Téléconsultation : TC = 42,50 € + dépassement avec tact et mesure

Consultation familiale (MPF) ou synthèse annuelle (MAF) :

Donc <16 ans en présentiel : CNPSY + MPF ou MAF = 62,50 € + dépassement avec tact et mesure

<16 ans en Téléconsultation : TC = 42,50 € + dépassement avec tact et mesure

Situations spécifiques :

MOP : majoration personnes âgées (à partir de 80 ans) du médecin non traitant, tous secteurs :

CNP (+MPC+MCS)+ 5 €

JOURS FERIES ET DIMANCHES : Pour toutes les consultations, vous devez ajouter

+F , donc +19.06 €.

Par exemple CNPSY + MPC + MCS + F = 70,76 € pour S1, OPTAM et S2 sans dépassement

ou en secteur 2 : CNPSY + F = 61.56 € auxquels vous ajoutez votre dépassement d’honoraire

Le parcours de soins passe automatiquement en « Urgence », l’indication du médecin traitant ne doit pas être inscrite.

COTATION ÉCHELLE : Vous pouvez employer au maximum une fois par an (deux parfois tolérées) une échelle. Le montant actuel est 69,12 € :

ALQP002 – (et pas ALQP006)Test d’évaluation de l’efficience intellectuelle de l’enfant

Notes : Évaluation par test Wisc-R, Binet-Simon révision Zazzo, WPPSI

Voir la fiche

ALQP003 – Test d’évaluation d’une dépression

Notes : Évaluation par échelle psychiatrique MADRS, Hamilton, Beck, MMPI, STAI

Les dépassements d’honoraires (DE) en secteur 1 peuvent appliquer « pour exigence particulière de leur malade », par exemple pour une consultation de longue durée ou pour une consultation en dehors des heures habituelles de consultation du médecin, ou pour un appel en urgence qui s’avère un appel de confort. Le praticien fournit au malade toutes les informations nécessaires quant à ce supplément non remboursé par l’assurance maladie et lui en indique notamment le montant et le motif. Pour vos heures « normales » de consultation vous pouvez établir une plage horaire (9h-18h ; 8h-20h ; 8-12h :14-18h). Attention, les DE sont tolérés et ne doivent pas être abusifs en nombre. Le chiffre (non officiel) serait au environ de 10% de l’ensemble des consultations. Attention un DE de 1 euro est comptabilisé comme un dépassement. Il est donc préférable de faire des DE de 20 à 30 euros et moins nombreux. Les DE que vous percevez seront plus taxés comme pour un secteur 2. Pour des malades qui ont des faibles revenus il est préférable de demander le tarif conventionnel plutôt que de faire un dépassement symbolique de quelques euros.

Hors parcours de soins coordonnés : Le DA en secteur 1

Le médecin conventionné en secteur à honoraires opposables peut pratiquer un Dépassement

Autorisé plafonné (DA) défini à l’article 37.1 dans le cas où un patient le consulte sans avoir été orienté par son médecin traitant.

Il informe le malade du montant du dépassement autorisé non remboursé par l’assurance maladie et lui en explique le motif.

Ce dépassement ne peut se cumuler avec un dépassement pour exigence particulière du patient (DE) tel que défini au paragraphe précédent.

Si ayant 26 ans et plus, les patients sont considérés comme hors parcours de soins coordonnés s’ils consultent directement un psychiatre sans avoir consulté le médecin traitant auparavant.

Les patients ayant déclaré de médecin traitant à la caisse d’Assurance Maladie bénéficient d’un remboursement à 70% même s’ils ne sont pas adressés au psychiatre par le médecin traitant. Il est possible que les caisses reviennent à 30% pour faire un cadeau aux assurances qui ne rembourseraient plus.

Les patients n’ayant pas de médecin traitant déclaré sont moins bien remboursés par l’Assurance Maladie de l’ordre de 30%.

Ces dépassements sont plafonnés, pour les actes cliniques, de manière à ce que, arrondi à l’euro supérieur, (50,20×17,5%=58.98 € arrondi à l’euro supérieur : 59€ ) le montant facturé ne doit excéder pas plus de 17,5% la valeur des tarifs applicables dans le parcours de soins coordonnés.

Ces dépassements sont plafonnés à hauteur de 17,5% pour chaque acte technique effectué, sur la base des tarifs applicables dans le parcours de soins coordonnés. De plus, pour l’ensemble de son activité le médecin s’engage à respecter pour les actes cliniques, un ratio honoraires sans dépassements sur honoraires totaux égal ou supérieur à 70%. Si les soins réalisés dans le parcours de soins coordonnés ne permettent pas d’atteindre le ratio de 70%, le médecin doit, en facturant des honoraires selon les tarifs opposables du parcours de soins coordonnés, respecter les limites suivantes :

– pour les actes cliniques, appliquer à la consultation la majoration forfaitaire transitoire (MPC) ainsi qu’un dépassement ne pouvant excéder le montant de la majoration de coordination prévue dans le parcours de soins coordonnés,

Le dépassement autorisé (17,5%) doit représenter au plus 30% de l’activité globale (CS et actes)] – Le DA peut être à réclamer aux CMU en dehors du parcours de soin.

Cotations rares pour consultations dites « complexes », soumises à conditions

Certaines consultations sont inscrite comme cumulables avec le CNPSY ou l’APY ou le TCS. Les conditions d’application sont assez strictes, et leur usage est très peu répandu. Nous n’avons donc pas de retour sur leur usage. Elles sont parfois en fait réservées à une spécialité spécifique. Les détails officiels des conditions d’application sont à l’article 15.9 de la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP).

COTATION ACTE EN ETABLISSEMENT CLINIQUE⁩ PRIVÉE

Il faut distinguer :

1°) Les honoraires de surveillance qui sont fixés par l’article 20 des DG de la NGAP (et c’est ancien) :

Article 20 – Honoraires de surveillance médicale dans les cliniques ouvertes des établissements publics et dans les établissements privés (modifiés par la décision UNCAM du 11/03/05),

d) Maisons de santé pour maladies mentales par jour et par malade examiné, l’honoraire de surveillance médicale est de C x 1 à condition que le nombre de médecins de l’établissement qualifiés en neuropsychiatrie ou en psychiatrie, assurant la surveillance constante dans cet établissement, soit au moins d’un médecin pour 30 malades, étant entendu qu’un même spécialiste ne peut prétendre avoir examiné plus de 30 malades au cours d’une même journée.

Lorsque, par suite d’accords particuliers, la surveillance médicale est prise en compte lors de la détermination du prix de journée, le bénéfice de ces accords ne peut se cumuler avec celui des honoraires prévus ci-dessus.

L’honoraire de surveillance est donc C*1 et il n’accepte pas (par son caractère forfaitaire) la MPC, comme les autres honoraires de surveillance d’autres spécialités.

2°) Le CNPSY 0,8 (accord préalable au-delà de 14 jours), c’est dans le Titre XIII, chapitre 2 de la NGAP :

Prise en charge intensive continue d’un épisode de décompensation psychique : acte de soins complexe réalisé en établissement psychiatrique, intégrant la régulation et les différents suivis pharmacologique, psychodynamique et environnemental, par jour.

Une demande d’accord préalable doit être formulée lorsque le traitement est prolongé au-delà de quatorze jours.

Le CNPSY 0,8 n’est pas défini comme un honoraire de surveillance (il ne fait pas partie de l’article 20) ; c’est une consultation réduite de 20% lors de son utilisation en clinique, et n’obéit pas, à mon avis, à la règle de non association avec la MPC.

C’est une question à voir au niveau national avec les médecins conseils.